LE FEUILLEUR

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Identité de l’éditeur : [Dénomination sociale] [Forme] [Capital] — [Adresse] — RCS [Ville] [SIREN] — TVA : [FR…]
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Sommaire

1. Éditeur du site

[Dénomination sociale complète], [forme sociale] au capital de [montant du capital], dont le siège social est situé [adresse complète].

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  • N° TVA intracommunautaire : [FR…]

2. Responsable de publication

[Nom, prénom / fonction] — joignable à contact@lefeuilleur.com.

Le responsable de publication décide des contenus éditoriaux mis en ligne.

3. Hébergement

Site hébergé par : [Nom de l’hébergeur] — [Adresse] — [Téléphone] — [Site web].

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4. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous écrire à : contact@lefeuilleur.com.

5. Identification & immatriculation

  • RCS / SIREN / SIRET : [à compléter]
  • TVA intracommunautaire : [FR…]
  • Code APE : [à compléter]

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site LE FEUILLEUR (textes, graphismes, logos, marques, images, vidéos, code, architecture) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des bases de données.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

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7. Liens hypertextes

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8. Responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir ; l’éditeur ne saurait être tenu responsable de l’utilisation qui pourrait être faite des informations disponibles.

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9. Informations “bien-être / santé”

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Les compléments alimentaires ne se substituent pas à une alimentation variée et équilibrée ni à un mode de vie sain. Tenir hors de portée des enfants.

10. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité. Vous disposez de droits (accès, rectification, opposition, effacement, etc.) et pouvez contacter contact@lefeuilleur.com. Vous pouvez également saisir la CNIL.

11. Cookies

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12. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des juridictions françaises, sous réserve des règles d’ordre public protectrices du consommateur.

13. Mises à jour

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Dernière mise à jour : 01/10/2025